Comptes rendus - La Tour-en-Jarez - Site officiel de la commune

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Date	Ordre du jour	Document
23/12/2010	Compte rendu du conseil municipal du 23 12 2010
01/12/2010	Compte rendu du conseil municipal du 01 12 2010
03/01/2010	1 – LECTURE ET SIGNATURE DU PV DE LA DERNIERE REUNION 2 – AMENAGEMENT SECTEUR GRATTEJAMBE – APPROBATION CONTRAT MAITRISE D OEUVRE 3 – AMENAGEMENT PO
12/11/2009	COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 25 mars 2009
09/09/2009	1 - Lecture et signature du PV de la dernière séance 2 - Saint-Etienne Métropole : fonds de concours exceptionnel "inondations 2008" 3 - Confortemen
10/08/2009	Compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2010
10/08/2009	Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2010
10/08/2009	Compte rendu du conseil municipal du 19 mai 2010
10/08/2009	Compte rendu du conseil municipal du 3 juillet 2010
17/06/2009	1. Lecture et signature du PV de la dernière réunion 2. Cantine scolaire : Renouvellement de la convention avec API RESTAURATION 3. Enrochement Chem
06/05/2009	1. Lecture et signature du PV de la dernière réunion 2. Composition du Conseil municipal 3. Délégué de la Commune à la commission "Agriculture" de S
25/03/2009	1. Lecture et signature du PV de la dernière réunion 2. Finances - compte administratif 2008 (Commune, service assainissement et lotissement « Les If
21/01/2009	1. Lecture et signature de la dernière réunion 2. Extension des réseaux Télécom et BTS - ZI « Les Preynes » 3. Personnel communal : adhésion au Serv
03/12/2008	1. Lecture et signature du PV de la dernière réunion 2. Finances de la commune : Approbation d'un contrat In fine 3. Aménagement sécuritaire : Rue d
05/11/2008	1. Lecture et signature du PV de la dernière réunion 2. Lotissement « Les Ifs » : Vente des lots 1 – 2 et 5 à Bâtir et Loger 3. Bibliothèque : Indem
17/09/2008	1. Lectue et signature du PV de la dernière réunion 2. Assainissement non collectif, propriété SERVANT A Bas-Montreynaud : mise en place d'une servit
08/07/2008	1. Lecture et signature du PV de la dernière réunion 2. Tirage au sort des Jurés d'assises 2009 3. Urbanisme : décision de soumettre les clôtures à
21/05/2008	1. Lecture et signature du PV de la dernière réunion 2. Acquisition de mobilier et de matériel technique 3. Aménagement du Chemin du Goulot : 2eme t
02/04/2008	1. Délégations du Maire 2. Bibliothèque/Salla « Rencontre-Amitié » - Approbation des marchés 3. Rérection de la toiture de la mairie 4. Déclassemen
16/01/2008	1. Lecture et signature du PV de la dernière réunion 2. Construction d'équipements de football homologables: Demande DGE 2008 3. Aménagement d'un te

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23/12/2010

Compte rendu du conseil municipal du 23 12 2010